Conditions Générales d’Utilisation
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’ensemble des relations entre L’Etoile D’or, Société par actions simplifiée , au capital de 500 € dont le siège social est situé au 2 Rue du Dr Geoffroy 84000 Avignon, – immatriculé au REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS d’Avignon sous le numéro B 502 211 105 (ci-après « L’Étoile D’or » et les personnes physiques majeures non commerçantes effectuant une visite sur le site internet accessible à l’adresse : https://www.boucherieatlas.fr
ARTICLE 1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site web [nom du site], destiné à présenter les produits et services de la boucherie BOUCHERIE ATLAS. En accédant à ce site, vous acceptez expressément ces CGU.
ARTICLE 2. Acceptation des CGU
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s’engage à les respecter. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.
ARTICLE 3. Accès au site
L’accès au site est gratuit pour tout utilisateur ayant accès à Internet. L’utilisateur est responsable de tous les équipements nécessaires pour se connecter à Internet et accéder au site. Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure ou de maintenance technique.
Article 4 : Responsabilité
La boucherie Atlasmet en œuvre tous les moyens nécessaires pour offrir des informations exactes sur son site, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité de ces informations. Elle ne saurait être tenue responsable en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité des informations.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. [Nom de la Boucherie] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, notamment en cas de perte de données, de virus, ou de tout autre dommage.
ARTICLE 5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site, y compris les textes, images, logos, vidéos, et graphismes, sont la propriété exclusive de [Nom de la Boucherie], ou de ses partenaires, et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
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ARTICLE 9. Modification des CGU
La Boucherie Atlas se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour. L’utilisateur est donc invité à consulter régulièrement cette section.
ARTICLE 10. Droit applicable et juridiction compétente
ARTICLE 11. Contact
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